Thirbifyalarlo
Conditions générales

Conditions générales d’utilisation

Les présentes conditions générales régissent l’accès, la navigation et l’utilisation du site. Elles précisent les droits et obligations des utilisateurs ainsi que les règles relatives à la sécurité, à la confidentialité et à la propriété intellectuelle. L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière de ces conditions.
1

Accès au site

L’accès au site est ouvert à tout utilisateur sous réserve du respect des présentes conditions générales. L’utilisation du site est strictement limitée à un usage personnel, non commercial et conforme à la législation en vigueur en Suisse et dans l’Union européenne. Toute violation des conditions peut entraîner la suspension ou la suppression de l’accès.

2

Propriété intellectuelle

Les contenus publiés sur le site sont protégés par le droit d’auteur et les conventions internationales applicables. Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation totale ou partielle du contenu sans autorisation préalable écrite est interdite, sauf mention expresse contraire.

3

Nature des informations diffusées

Le site met à disposition des informations à caractère général. Ces informations ne constituent pas une offre, un conseil personnalisé ni une recommandation financière, juridique ou fiscale. L’utilisateur reste seul responsable de l’usage fait des informations consultées.

4

Exactitude et mise à jour du contenu

Le site s’efforce de garantir l’exactitude et la mise à jour des informations publiées, mais ne peut en assurer l’exhaustivité ou l’absence d’erreurs. Le site se réserve le droit de modifier le contenu à tout moment, sans préavis, et décline toute responsabilité en cas de dommage résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site.

5

Sécurité et intégrité du site

Les utilisateurs s’engagent à respecter la sécurité et l’intégrité du site. Toute tentative d’accès non autorisé, de perturbation des services, ou d’introduction de contenus illicites est strictement interdite et pourra faire l’objet de poursuites.

6

Protection des données personnelles

La confidentialité des données personnelles est assurée conformément à la politique de confidentialité du site. Les utilisateurs sont invités à consulter cette politique pour connaître leurs droits et les mesures de protection mises en œuvre.

7

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des ressources ou des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif, sans engager la responsabilité du site quant à la disponibilité ou au contenu de ces ressources externes.
8

Modification des conditions

Le site se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales afin de tenir compte de l’évolution des services ou de la réglementation applicable. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

9

Signalement et contact

L’utilisateur est invité à signaler toute anomalie, abus ou violation des présentes conditions via le formulaire de contact disponible sur le site. Les demandes seront traitées dans les meilleurs délais, sous réserve de la législation applicable.